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The Corresponence of James McNeil Whistler
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Documents associated with: Bluet, Victor
Record 5 of 7

System Number: 01037
Date: 2 December 1897
Author: Victor Bluet[1]
Place: Paris
Recipient: [none]
Repository: Glasgow University Library
Call Number: MS Whistler E25
Document Type: TD[2]


COUR D'APPEL DE PARIS

(1 E CHAMBRE)

AUDIENCE DU 2 DECEMBRE 1897

AFFAIRE
WHISTLER
CONTRE
EDEN[3]

ARRET

VICTOR BLUET, STÉNOGRAPHE JUDICIAIRE

DIRECTEUR DU "GRAPHOS"
15, RUE D'ARCOLE, 15
(PRÈS LE PALAIS DE JUSTICE)
PARIS

TÉLÉPHONE      TÉLÉPHONE

[p. 2] A R R E T

La Cour,

Entendu les avoués et avocats dans leurs conclusions et plaidoiries;

Entendu également M. l'Avocat Général;

'space white'

Statuant sur l'appel interjeté par Whistler du jugement en date du 20 Mars 1895 rendu par le Tribunal civil de la Seine,

Sur la matérialité des faits,

Adoptant les motifs des premiers juges;

Sur leur appréciation juridique,

Considérant que les faits rapportés par le jugement dont est appel ne constituaient qu'une simple obligation de faire se résolvant, en cas d'inexécution, en dommages et intérêts;

Considérant en outre que William Eden n'est jamais à aucun moment devenu propriétaire du tableau représentant la figure de sa femme; qu'il est seulement avéré que le peintre par caprice ou par amour propre s'est refusé a livrer à celui qui le lui avait commandé le portrait dont s'agit;

Considérant dès lors que Whistler, s'étant, comme il vient d'être dit, soustrait à ses engagements, doit restituer à Eden les 2.625 Francs qu'il avait consenti [p. 3] à recevoir pour rénumération de son travail avec les intérêts à 5% du jour du versement, qu'il doit être en outre condamné à des dommages et intérêts dont le montant été fixé par le jugement à la somme de mille Francs;

Mais considérant que les premiers juges ont à tort ordonné la remise aux mains de Eden du portrait transformé malicieusement par Whistler par le motif que le portrait était la propriété exclusive de Eden et qu'il devait lui être donné, qu'enfin l'engagement intervenu entre les parties n'a revêtu aucun des caractères de la vente, mais seulement ceux d'une obligation de faire, dont la conséquence qui en découlerait serait que le portrait dont il s'agit n'a jamais céssé [sic] d'être la propriété de l'artiste, et ne saurait dès lors sortir de ses mains, malgré sa volonté.

Mais considérant d'autre part que ce porttait [sic] aujourd'hui transformé dans sa matérialité n'en conserve pas moins l'harmonie générale que l'artiste avait donnée à sa composition, à l'aide de motifs à lui fournis par la dame Eden, que dans ces conditions, il est juste de décider que ce droit de propriété de l'artiste n'est pas un droit absolu, sans restriction et sans limite et de déclarer au contraire que tant que la transformation du petit tableau [p. 4] ne sera pas complète, et ne sera pas rendu livrable, Whistler ne pourra en faire aucun usage public, ni privé,

PPAR CES MOTIFS,

Confirme le jugement dont est appel en ce qu'il a rappelé très exactement les faits dans leur matérialité,

Le confirme également en ce qu'il a condamné l'appelant à restituer à William Eden les 2.625 Francs que celui-ci avait versés le 16 Février 1895, avec les intérêts à 5% l'an, à partir de la dite époque, et à payer la somme de mille Francs à titre de dommages et intérêts;

Dit au contraire qu'il a été mal jugé par le jugement dont est appel, en ce qu'il a décidé que William Eden était devenu propriétaire du portrait litigieux du moment où les parties étaient tombées d'accord sur le prix et sur la chose.

Emendant, et réformant de ce chef, statuant à nouveau, dit, en droit, que l'engagement intervenu entre les parties étant une simple obligation de faire se résolvant, en cas d'inéxécution, en dommages et intérêts, laisse l'artiste maître et propriétaire de son oeuvre, jusqu'au moment où il se décide à la livrer et à s'en désaisir;

[p. 5] Décharge en conséquence Whistler de la condamnation prononcée contre lui ordonnant la remise aux mains de William Eden du tableau dont s'agit, mais déclare que tant que sa transformation ne sera pas complète de façon à la rendre livrable, Whistler ne pourra en faire aucun usage public ou privé;

Condamne enfin Whistler aux dépens de première instance et d'appel principal cCeux d'appel incident restant à la charge de William Eden;

Ordonne néanmoins la restitution de l'amende consignée.


This document is protected by copyright.


Notes:

1.  Victor Bluet
Victor Bluet (fl. 1887-1901), judicial stenographer at the Cour d'Appel, Paris [more].

2.  TD
The first page is printed and the rest typed; all underlines, crossings-out and corrections have been done by hand.

3.  EDEN
Sir William Eden (1849-1915), painter and collector [more]. JW quarrelled with Eden in 1894 over Brown and Gold: Portrait of Lady Eden (YMSM 408), a portrait of Eden's wife. On St Valentine's Day, 1894, with the picture nearing completion, Eden sent JW a cheque for 100 guineas. However, JW was dissatisfied with his work and refused to hand it over to Eden, believing it was the artist's right to withhold a picture in such circumstances. Eden instituted legal proceedings against him which dragged on until December 1897. In 1899, JW published his account of the affair in Whistler, James McNeill, Eden versus Whistler: The Baronet and the Butterfly. A Valentine with a Verdict, Paris and New York, 1899 [GM, A.24] in which a translation of this document appears (pp. 76-78). Another version of this document may be found at #01038.